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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA la maison de l'éleveur
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ei éleveurs indépendants
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ei éleveurs indépendants
TERRYA la maison de l'éleveur, SAS

Numéro de dépôt :
3329009
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/12/2024
ei éleveurs indépendants de TERRYA la maison de l\'éleveur

Présentation de la marque ei éleveurs indépendants

Déposée le 10 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA la maison de l'éleveur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ei éleveurs indépendants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA la maison de l'éleveur domicilié(e) Le Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 336 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SAS, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGAC CEDEX - France.

La marque ei éleveurs indépendants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ei éleveurs indépendants arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

TERRYA la maison de l'éleveur a également déposé les autres marques suivantes : Terrya la maison de l'éleveur


TERRYA la maison de l'éleveur, SAS - Le Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 353336852


RAVINA, SAS, Mle ESCHARD Marie - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGAC CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Inscription le 18 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635734 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2014 n°2572060 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-21

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