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Marques déposées par TERRONES Elisée
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SUPER PLUTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER PLUTON
TERRONES Elisée

Numéro de dépôt :
96623860
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque SUPER PLUTON

Déposée le 29 avril 1996 par TERRONES Elisée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER PLUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est TERRONES Elisée, domicilié(e) 8 rue Jules MICHEL , 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRONES Elisée Résidence Roquebillière Bât. 17 - France.

La marque SUPER PLUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER PLUTON est expirée depuis le 29 avril 2006.

TERRONES Elisée a également déposé les autres marques suivantes : PLUTON


TERRONES Elisée - 8 rue Jules MICHEL , 06300 NICE - France


TERRONES Elisée Résidence Roquebillière Bât. 17 - France


Inscription le 3 octobre 1996 - Retrait partiel n°206921 - Publication au BOPI 1996-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Voilier de plaisance