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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERROIRS
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LES COMBELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COMBELLES
TERROIRS S.A.

Numéro de dépôt :
92444716
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012

Présentation de la marque LES COMBELLES

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMBELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS domicilié(e) CITE MONDIALE, 20 Parvis des Chartrons,33000 BORDEAUX (dossier no 2231469) - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 976 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS S.A. domicilié(e) CITE MONDIALE, 20 Parvis des Chartrons,33000 BORDEAUX (dossier no 2231469) - 33000 - France.

La marque LES COMBELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COMBELLES est expirée depuis le 4 décembre 2012.

TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS SARMENTS , LE MOUNANT , LA CHAMPELIERE


TERROIRS S.A. - CITE MONDIALE, 20 Parvis des Chartrons,33000 BORDEAUX (dossier no 2231469) - 33000 - France - SIREN 388976110


TERROIRS S.A. - CITE MONDIALE, 20 Parvis des Chartrons,33000 BORDEAUX (dossier no 2231469) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231469 - Publication au BOPI 2002-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)