Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MC MAÎTRE DE CABESTANY
SARL TERROIRS ROMANS

Numéro de dépôt :
3864047
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MC MAÎTRE DE CABESTANY de TERROIRS ROMANS

Présentation de la marque MC MAÎTRE DE CABESTANY

Déposée le 3 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ROMANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MC MAÎTRE DE CABESTANY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ROMANS domicilié(e) 2 avenue Angel Guimera - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 329 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TERROIRS ROMANS domicilié(e) 2 avenue Angel Guimera - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SARL TERROIRS ROMANS - 2 avenue Angel Guimera - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France - SIREN 498329606


SARL TERROIRS ROMANS - 2 avenue Angel Guimera - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592140 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Vins.