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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS REUNION
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TERROIRS REUNION
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIRS REUNION
SAS TERROIRS REUNION SAS

Numéro de dépôt :
3429192
Date de dépôt :
12/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2016
TERROIRS REUNION de TERROIRS REUNION

Présentation de la marque TERROIRS REUNION

Déposée le 12 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS REUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS REUNION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS REUNION domicilié(e) 26 rue des Pouderouzes,34160 SUSSARGUES - 34160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 156 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TERROIRS REUNION domicilié(e) 26 rue des Pouderouzes,34160 SUSSARGUES - 34160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS REUNION est expirée depuis le 12 mai 2016.


SAS TERROIRS REUNION SAS - 26 rue des Pouderouzes,34160 SUSSARGUES - 34160 - France - SIREN 488156449


SAS TERROIRS REUNION - 26 rue des Pouderouzes,34160 SUSSARGUES - 34160 - France


Inscription le 9 octobre 2006 - retrait partiel n°442021 - Publication au BOPI 2006-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.