TERROIRS ORIGINEL
Présentation de la marque TERROIRS ORIGINEL
Déposée le 18 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TERROIRS ORIGINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERROIRS ORIGINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIRS ORIGINEL est expirée depuis le 18 février 2022.
TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581392 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17
Inscription le 26 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°583929 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-07-26
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2012 n°2506673 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-07-26