Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERROIRS ORIGINEL
TERROIRS ORIGINELS, SARL

Numéro de dépôt :
3148359
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/02/2022
TERROIRS ORIGINEL de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque TERROIRS ORIGINEL

Déposée le 18 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TERROIRS ORIGINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) LES BALLOQUETS - 69460 - LES BALLOQUETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 675 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) ZI LES TREILLES - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

La marque TERROIRS ORIGINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIRS ORIGINEL est expirée depuis le 18 février 2022.

TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , Fabien COLLONGE , VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , JE SUIS NATURE


TERROIRS ORIGINELS, SARL - LES BALLOQUETS - 69460 - LES BALLOQUETS - France - SIREN 451675185


TERROIRS ORIGINELS - ZI LES TREILLES - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581392 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17

Inscription le 26 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°583929 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-07-26

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2012 n°2506673 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-07-26

Vins AOC du Beaujolais et Maçonnais