Marque expirée - Marque en non vigueur

Pur Granit
TERROIRS ORIGINELS SARL

Numéro de dépôt :
3566013
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
Pur Granit de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque Pur Granit

Déposée le 28 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pur Granit »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 1 Les Balloquets,69460 ODENAS - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 1 ZA Les Treilles,69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pur Granit est expirée depuis le 28 mars 2018.

TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , Fabien COLLONGE , VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , JE SUIS NATURE


TERROIRS ORIGINELS SARL - 1 Les Balloquets,69460 ODENAS - 69460 - France


TERROIRS ORIGINELS - 1 ZA Les Treilles,69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - 69430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754444 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

Vins.