Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARADIS . ORIGINEL
TERROIRS ORIGINELS SARL

Numéro de dépôt :
3465134
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PARADIS . ORIGINEL de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque PARADIS . ORIGINEL

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARADIS . ORIGINEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) “ Les BALLOQUETS ”,69460 ODENAS - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPRE JEAN-MICHEL domicilié(e) “ RANFRAY ”,69430 LES ARDILLATS - 69430 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , Fabien COLLONGE , VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , JE SUIS NATURE


TERROIRS ORIGINELS SARL - “ Les BALLOQUETS ”,69460 ODENAS - 69460 - France


DUPRE JEAN-MICHEL - “ RANFRAY ”,69430 LES ARDILLATS - 69430 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465078 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Boisson alcoolique.