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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS
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MOUTON NOIR
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MOUTON NOIR
TERROIRS ORIGINELS, SARL

Numéro de dépôt :
3861699
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOUTON NOIR de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque MOUTON NOIR

Déposée le 23 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUTON NOIR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 675 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , Fabien COLLONGE , VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , JE SUIS NATURE , FAMILLE COLLONGE


TERROIRS ORIGINELS, SARL - 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France - SIREN 451675185


TERROIRS ORIGINELS - 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 15 juin 2012 - Retrait total n°577720 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Vins.