Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VIEILLES VIGNES DU PERE JEAN
TERROIRS ORIGINELS

Numéro de dépôt :
4557630
Date de dépôt :
06/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2029
LES VIEILLES VIGNES DU PERE JEAN de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque LES VIEILLES VIGNES DU PERE JEAN

Déposée par voie électronique le 6 juin 2019 par TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VIEILLES VIGNES DU PERE JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS, Monsieur ROBERT PERROUD domicilié(e) 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

La marque LES VIEILLES VIGNES DU PERE JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIEILLES VIGNES DU PERE JEAN arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.

TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , LES 2 COMPLICES , ABRACADABOUM , LE P'TIT NOUVEAU


TERROIRS ORIGINELS - 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


TERROIRS ORIGINELS, Monsieur ROBERT PERROUD - 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.