Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES 2 COMPLICES
TERROIRS ORIGINELS

Numéro de dépôt :
4469740
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2028
LES 2 COMPLICES de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque LES 2 COMPLICES

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES 2 COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS, Monsieur ROBERT PERROUD domicilié(e) 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69430 - ODENAS - France.

La marque LES 2 COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 2 COMPLICES arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , ABRACADABOUM , LE P'TIT NOUVEAU , VICTOR SORNIN


TERROIRS ORIGINELS - 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


TERROIRS ORIGINELS, Monsieur ROBERT PERROUD - 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69430 - ODENAS - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.