Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Clé des Terroirs
TERROIRS ORIGINELS, SARL

Numéro de dépôt :
3861700
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021
La Clé des Terroirs de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque La Clé des Terroirs

Déposée le 23 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Clé des Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 1 LES BALLOQUETS - 69430 - ODENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 1 LES BALLOQUETS - 69430 - ODENAS - France.

La marque La Clé des Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Clé des Terroirs est expirée depuis le 23 septembre 2021.

TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , Fabien COLLONGE , VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , JE SUIS NATURE


TERROIRS ORIGINELS, SARL - 1 LES BALLOQUETS - 69430 - ODENAS - France


TERROIRS ORIGINELS - 1 LES BALLOQUETS - 69430 - ODENAS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Vins d'appellation d'origine.