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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS
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Gamay petits grains
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Gamay petits grains
TERROIRS ORIGINELS, SARL

Numéro de dépôt :
3775008
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2030
Gamay petits grains de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque Gamay petits grains

Déposée le 14 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gamay petits grains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 775 ROUTE DES BALLOQUETS, 69460 ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 675 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS, SARL, M. PERROUD ROBERT domicilié(e) 775 ROUTE DES BALLOQUETS, 69460 ODENAS - France.

La marque Gamay petits grains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gamay petits grains arrivera à expiration en date du 14 octobre 2030.

TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , Fabien COLLONGE , VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , JE SUIS NATURE


TERROIRS ORIGINELS, SARL - 775 ROUTE DES BALLOQUETS, 69460 ODENAS - France - SIREN 451675185


TERROIRS ORIGINELS, SARL, M. PERROUD ROBERT - 775 ROUTE DES BALLOQUETS, 69460 ODENAS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759646 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée.