Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PERE MARTIN
TERROIRS ORIGINELS, SARL

Numéro de dépôt :
3745151
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
DOMAINE DU PERE MARTIN de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque DOMAINE DU PERE MARTIN

Déposée le 9 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PERE MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 675 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

La marque DOMAINE DU PERE MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PERE MARTIN est expirée depuis le 9 juin 2020.

TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , Fabien COLLONGE , VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , JE SUIS NATURE


TERROIRS ORIGINELS, SARL - 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France - SIREN 451675185


TERROIRS ORIGINELS - 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Vins de pays ou d'appellation d'origine.