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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS
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Domaine du chêne centenaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du chêne centenaire
TERROIRS ORIGINELS, SARL

Numéro de dépôt :
3704841
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2020
Domaine du chêne centenaire de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque Domaine du chêne centenaire

Déposée le 14 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du chêne centenaire »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 0 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 675 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 0 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du chêne centenaire est expirée depuis le 14 janvier 2020.

TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , Fabien COLLONGE , VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , JE SUIS NATURE


TERROIRS ORIGINELS, SARL - 0 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France - SIREN 451675185


TERROIRS ORIGINELS - 0 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Vins d'appellation d'origine, vins de pays.