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Marques déposées par TERROIRS ORIGINELS
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6 Frères Vignerons
Marque enregistrée - Marque en vigueur

6 Frères Vignerons
TERROIRS ORIGINELS

Numéro de dépôt :
4583462
Date de dépôt :
20/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2029
6 Frères Vignerons de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque 6 Frères Vignerons

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2019 par TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 6 Frères Vignerons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS, Monsieur ROBERT PERROUD domicilié(e) 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

La marque 6 Frères Vignerons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6 Frères Vignerons arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.

TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , LES 2 COMPLICES , ABRACADABOUM , LE P'TIT NOUVEAU , VICTOR SORNIN


TERROIRS ORIGINELS - 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


TERROIRS ORIGINELS, Monsieur ROBERT PERROUD - 775 ROUTE DES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.