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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE
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PARFUM D'OLIVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARFUM D'OLIVE
TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3732318
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
PARFUM D\'OLIVE de TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE

Présentation de la marque PARFUM D'OLIVE

Déposée par voie électronique le 22 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARFUM D'OLIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE domicilié(e) 22 Avenue Henri Pontier Maison des Agriculteurs - 13626 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 632 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque PARFUM D'OLIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARFUM D'OLIVE arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.

TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROVINCIAE , DIRECT oLEiCULTEURS NOS OLIVES RIEN QUE NOS OLIVES , LES MOULINS DU MIDI


TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 22 Avenue Henri Pontier Maison des Agriculteurs - 13626 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 439632712


Cabinet ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2743985 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huile d'olive. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.