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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE
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LES MOULINS DU MIDI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MOULINS DU MIDI
TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3637908
Date de dépôt :
19/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2029
LES MOULINS DU MIDI de TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE

Présentation de la marque LES MOULINS DU MIDI

Déposée par voie électronique le 19 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MOULINS DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE domicilié(e) 22 AVENUE HENRI PONTIER, MAISON DES AGRICULTEURS - 13626 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 632 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Mme EMPINET Margaux domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque LES MOULINS DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MOULINS DU MIDI arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.

TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROVINCIAE , PARFUM D'OLIVE , DIRECT oLEiCULTEURS NOS OLIVES RIEN QUE NOS OLIVES


TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 22 AVENUE HENRI PONTIER, MAISON DES AGRICULTEURS - 13626 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 439632712


CABINET ROMAN, Mme EMPINET Margaux - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710804 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huile d'olive. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.