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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS & GOURMANDISES
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THEOPHILE CONSTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEOPHILE CONSTANT
SARL TERROIRS & GOURMANDISES

Numéro de dépôt :
3272916
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2014
THEOPHILE CONSTANT de TERROIRS & GOURMANDISES

Présentation de la marque THEOPHILE CONSTANT

Déposée le 10 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS & GOURMANDISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEOPHILE CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS & GOURMANDISES domicilié(e) 9, route de Devesset,43400 Le Chambon sur Lignon - 43400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 317 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS & GOURMANDISES domicilié(e) 9, route de Devesset,43400 Le Chambon sur Lignon - 43400 - France.

La marque THEOPHILE CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEOPHILE CONSTANT est expirée depuis le 10 février 2014.

TERROIRS & GOURMANDISES a également déposé les autres marques suivantes : BANBINO , TERROIRS & GOURMANDISES


SARL TERROIRS & GOURMANDISES - 9, route de Devesset,43400 Le Chambon sur Lignon - 43400 - France - SIREN 442317913


TERROIRS & GOURMANDISES - 9, route de Devesset,43400 Le Chambon sur Lignon - 43400 - France


Inscription le 1 décembre 2004 - Rejet partiel n°403317 - Publication au BOPI 2004-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

– café, thé, sucres, farines, confiserie, glaces comestible, miel moutarde, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucrerie, chocolats. – bières, eaux minérales et gazeuse et aromatisées, jus de fruit, limonades, nectars de fruits apéritifs sans alcools. – cidres, digestifs, cognac, liqueur spiritueux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.