Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FORTY OUNCE
Terroirs Export, france

Numéro de dépôt :
4337915
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FORTY OUNCE de Terroirs Export

Présentation de la marque FORTY OUNCE

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par Terroirs Export auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORTY OUNCE »

Le déposant est Terroirs Export, france domicilié(e) 9 rue du père brottier - 41000 - blois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terroirs Export, M. Thibault Poisson domicilié(e) 9 RUE du Père Brottier - 41000 - Blois - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Terroirs Export a également déposé les autres marques suivantes : FORTY OUNCE ROSE french wine 2016


Terroirs Export, france - 9 rue du père brottier - 41000 - blois - France


Terroirs Export, M. Thibault Poisson - 9 RUE du Père Brottier - 41000 - Blois - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 27 septembre 2019 - Rejet total n°769552 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-27

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.