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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERROIRS ET VINS DE LOIRE
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TERROIRS ET VINS DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS ET VINS DE LOIRE
EURL TERROIRS ET VINS DE LOIRE

Numéro de dépôt :
94540843
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque TERROIRS ET VINS DE LOIRE

Déposée le 8 septembre 1994 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERROIRS ET VINS DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « TERROIRS ET VINS DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERROIRS ET VINS DE LOIRE domicilié(e) La Morandière, 37220 PANZOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 961 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMPIERRE ASSISTANCE - France.

La marque TERROIRS ET VINS DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS ET VINS DE LOIRE est expirée depuis le 8 septembre 2004.

TERROIRS ET VINS DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET VINS DE FRANCE , CLOS DU PUITS LIVET , TERROIRS ET VINS DU MONDE , LES LANDES DU RUCHARD


EURL TERROIRS ET VINS DE LOIRE - La Morandière, 37220 PANZOULT - France - SIREN 381961010


POMPIERRE ASSISTANCE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350349 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357604 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Bieres ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Restaurations (alimentation).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.