Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ET NECTARS DE BOURGOGNE
/
HENRI DE VILLARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI DE VILLARS
TERROIRS ET NECTARS DE BOURGOGNE, SARL, Route Nationale 74

Numéro de dépôt :
3843533
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2021
HENRI DE VILLARS de TERROIRS ET NECTARS DE BOURGOGNE

Présentation de la marque HENRI DE VILLARS

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ET NECTARS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HENRI DE VILLARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ET NECTARS DE BOURGOGNE domicilié(e) - 21640 - VOUGEOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 176 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque HENRI DE VILLARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI DE VILLARS est expirée depuis le 4 juillet 2021.


TERROIRS ET NECTARS DE BOURGOGNE, SARL, Route Nationale 74 - 21640 - VOUGEOT - France - SIREN 511176042


JURISPATENT CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux ; vins ; piquette ; eaux-de-vie ; liqueurs ; vodka ; whisky ; extraits alcooliques ; essences alcooliques.