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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ET DECOUVERTES
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CAVEAU DE L'ABBAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU DE L'ABBAYE
S.A.R.L. TERROIRS ET DECOUVERTES

Numéro de dépôt :
92422282
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque CAVEAU DE L'ABBAYE

Déposée le 3 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ET DECOUVERTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « CAVEAU DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ET DECOUVERTES domicilié(e) Z.I. L'Ethole, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 545 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TERROIRS ET DECOUVERTES Mr CLAIRET pascal Gérant - France.

La marque CAVEAU DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DE L'ABBAYE est expirée depuis le 3 juin 2002.

TERROIRS ET DECOUVERTES a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET DECOUVERTES , Terroirs et découvertes DES PRODUITS POUR GOURMETS RAFFINES


S.A.R.L. TERROIRS ET DECOUVERTES - Z.I. L'Ethole, 39600 ARBOIS - France - SIREN 381545730


SARL TERROIRS ET DECOUVERTES Mr CLAIRET pascal Gérant - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Vin d'appellation d'origine, eau-de-vie d'appellation d'origine. Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie). Liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie). Conseils en viticulture et oenologie.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.