Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS DU CENTRE VOS PRODUITS FERMIERS A DOMICILE !
Terroirs du Centre, SARL

Numéro de dépôt :
4067349
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2024
TERROIRS DU CENTRE VOS PRODUITS FERMIERS A DOMICILE ! de Terroirs du Centre

Présentation de la marque TERROIRS DU CENTRE VOS PRODUITS FERMIERS A DOMICILE !

Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terroirs du Centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIRS DU CENTRE VOS PRODUITS FERMIERS A DOMICILE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terroirs du Centre domicilié(e) 59 quai du Roi - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terroirs du Centre, M. Bernold Poinas domicilié(e) 59 quai du Roi - 45000 - Orléans - France.

La marque TERROIRS DU CENTRE VOS PRODUITS FERMIERS A DOMICILE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DU CENTRE VOS PRODUITS FERMIERS A DOMICILE ! est expirée depuis le 10 février 2024.


Terroirs du Centre, SARL - 59 quai du Roi - 45000 - Orléans - France


Terroirs du Centre, M. Bernold Poinas - 59 quai du Roi - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.