Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VANILLE
TERROIRS DISTILLERS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4260787
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
LE VANILLE de TERROIRS DISTILLERS

Présentation de la marque LE VANILLE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS DISTILLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS DISTILLERS domicilié(e) 5 chemin du Château - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 959 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VANILLE arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

TERROIRS DISTILLERS a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE LE VANILLE , HERITAGE L'EPICE , HERITAGE LE VANILLE , HERITAGE L'EPICE , JANOT , IRISH QUEEN , BASSEVILLE , LONG SHIP , HERITAGE LE VANILLÉ


TERROIRS DISTILLERS, Société par Actions Simplifiée - 5 chemin du Château - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France - SIREN 533959672


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Rhums.