Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERROIRS DE PICARDIE
TERROIRS DE PICARDIE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3664608
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TERROIRS DE PICARDIE
Déposée le 15 juillet 2009 par l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERROIRS DE PICARDIE »
Le déposant est l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE domicilié(e) 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 282 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS DE PICARDIE domicilié(e) 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS cedex 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERROIRS DE PICARDIE, Association loi 1901 - 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS cedex 3 - France - SIREN 351282003
TERROIRS DE PICARDIE - 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS cedex 3 - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542766 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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