Déposée le 16 août 2001 par l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERROIRS DE PICARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE domicilié(e) 19 Bis rue Al. Dumas, 80096 AMIENS CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 282 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS DE PICARDIE Chambre d'Agriculture de Picardie - France.
La marque TERROIRS DE PICARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117641.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERROIRS DE PICARDIE (Association Loi 1901) - 19 Bis rue Al. Dumas, 80096 AMIENS CEDEX 3 - France - SIREN 351282033
TERROIRS DE PICARDIE Chambre d'Agriculture de Picardie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Viande issue d'un élevage traditionnel ; poisson ; volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) issues d'un élevage traditionnel ; gibier issu d'un élevage traditionnel ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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