Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DE PICARDIE
TERROIRS DE PICARDIE

Numéro de dépôt :
94531761
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque SAVEURS DE PICARDIE

Déposée le 1 août 1994 par la société TERROIRS DE PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS DE PICARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la société TERROIRS DE PICARDIE domicilié(e) 19 bis rue Alexandre Dumas, 80096 Amiens Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 282 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS DE PICARDIE - France.

La marque SAVEURS DE PICARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DE PICARDIE est expirée depuis le 1 août 2004.

TERROIRS DE PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE PICARDIE , P SAVEURS DE PICARDIE , TERROIR ET SAVEURS DE PICARDIE , TERROIRS DE PICARDIE , TERROIRS DE PICARDIE , PICA'SSON , FROMAGE DE ROLLOT , TERROIRS DE PICARDIE , TABLE REGIONALE DE PICARDIE


TERROIRS DE PICARDIE - 19 bis rue Alexandre Dumas, 80096 Amiens Cedex 3 - France - SIREN 351282033


TERROIRS DE PICARDIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Viande, poisson, volaille (a l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande, fruits et legumes conserves, seches et cuits; gelees, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe; farine et preparations faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); epices; glace a rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et legumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bieres; eaux minerales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres preparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (a l'exception des bieres, vins, vins mousseux et des eaux de vie)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.