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Marques déposées par l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE
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FROMAGE DE ROLLOT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FROMAGE DE ROLLOT
TERROIRS DE PICARDIE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3243952
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FROMAGE DE ROLLOT de TERROIRS DE PICARDIE

Présentation de la marque FROMAGE DE ROLLOT

Déposée le 1 septembre 2003 par l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMAGE DE ROLLOT »

Le déposant est l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE domicilié(e) 19 bis, rue Alexandre Dumas,80096 AMIENS CEDEX 3 - 80096 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 282 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS DE PICARDIE domicilié(e) 19 bis, rue Alexandre Dumas,80096 AMIENS CEDEX 3 - 80096 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERROIRS DE PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE PICARDIE , SAVEURS DE PICARDIE , P SAVEURS DE PICARDIE , TERROIR ET SAVEURS DE PICARDIE , TERROIRS DE PICARDIE , TERROIRS DE PICARDIE , PICA'SSON , TERROIRS DE PICARDIE , TABLE REGIONALE DE PICARDIE


TERROIRS DE PICARDIE Association loi 1901 - 19 bis, rue Alexandre Dumas,80096 AMIENS CEDEX 3 - 80096 - France - SIREN 351282033


TERROIRS DE PICARDIE - 19 bis, rue Alexandre Dumas,80096 AMIENS CEDEX 3 - 80096 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet total n°414592 - Publication au BOPI 2005-06-28

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.