Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Le p'tit Rosé
TERROIRS DE CEZE

Numéro de dépôt :
3405055
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le p\'tit Rosé de TERROIRS DE CEZE

Présentation de la marque Le p'tit Rosé

Déposée le 16 janvier 2006 par la société TERROIRS DE CEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le p'tit Rosé »

Le déposant est la société TERROIRS DE CEZE domicilié(e) Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 859 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pecheral Alain TERROIRS DE CEZE domicilié(e) Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE - 30130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERROIRS DE CEZE - Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE - 30130 - France - SIREN 316859362


Mr Pecheral Alain TERROIRS DE CEZE - Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE - 30130 - France


Inscription le 24 juillet 2006 - retrait total n°437519 - Publication au BOPI 2006-07-24

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Vin.