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Marques déposées par la société TERROIRS DE CEZE “ Cezarenque
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demoiselle d'alès
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

demoiselle d'alès
TERROIRS DE CEZE “ Cezarenque ”

Numéro de dépôt :
3423278
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
demoiselle d\'alès de TERROIRS DE CEZE “ Cezarenque

Présentation de la marque demoiselle d'alès

Déposée le 11 avril 2006 par la société TERROIRS DE CEZE “ Cezarenque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « demoiselle d'alès »

Le déposant est la société TERROIRS DE CEZE “ Cezarenque domicilié(e) Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 859 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS DE CEZE Monsieur Pecheral Alain domicilié(e) Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE - 30130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERROIRS DE CEZE “ Cezarenque ” - Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE - 30130 - France - SIREN 316859362


TERROIRS DE CEZE Monsieur Pecheral Alain - Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE - 30130 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet total n°447596 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet total n°447597 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Vin.