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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTIONs
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L'ORACLE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

L'ORACLE
TERROIRS D'EXCEPTION (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3273753
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ORACLE de TERROIRS D\'EXCEPTIONs

Présentation de la marque L'ORACLE

Déposée le 13 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTIONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORACLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTIONs domicilié(e) Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 011 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERROIRS D'EXCEPTIONs a également déposé les autres marques suivantes : SILEO DU DOMAINE D'OUSTRIC


TERROIRS D'EXCEPTION (Société par actions simplifiée) - Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France - SIREN 433011167


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 24 juin 2004 - retrait total n°395273 - Publication au BOPI 2004-06-24

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).