Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYRIAD
TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3282562
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
SYRIAD de TERROIRS D\'EXCEPTION

Présentation de la marque SYRIAD

Déposée le 26 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYRIAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTION domicilié(e) Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 611 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque SYRIAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYRIAD est expirée depuis le 26 mars 2014.

TERROIRS D'EXCEPTION a également déposé les autres marques suivantes : SPIRITUS SANCTI , La Cave du Taurobole , LES CLÉS DU PRIEURÉ , LA SOLLICITUDE , REFUGE SACRÉ , Revedevin , LE JARDIN DES OLIVIERS , SolOriens , SINE NOMINE , PROVIDENCE DE BOIS PERTUIS


TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiée - Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France - SIREN 433611167


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).