Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SolOriens
TERROIRS D'EXCEPTION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3307076
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014
SolOriens de TERROIRS D\'EXCEPTION

Présentation de la marque SolOriens

Déposée le 4 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SolOriens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTION domicilié(e) Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 611 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque SolOriens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SolOriens est expirée depuis le 4 août 2014.

TERROIRS D'EXCEPTION a également déposé les autres marques suivantes : SYRIAD , SPIRITUS SANCTI , La Cave du Taurobole , LES CLÉS DU PRIEURÉ , LA SOLLICITUDE , REFUGE SACRÉ , Revedevin , LE JARDIN DES OLIVIERS , SINE NOMINE , PROVIDENCE DE BOIS PERTUIS


TERROIRS D'EXCEPTION société par actions simplifiée - Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France - SIREN 433611167


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).