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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTION
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SINE NOMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINE NOMINE
TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3347191
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2015
SINE NOMINE de TERROIRS D\'EXCEPTION

Présentation de la marque SINE NOMINE

Déposée le 16 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINE NOMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTION domicilié(e) Château Pape Clément, 216 avenue du Docteur Nancel Penard,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 611 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

La marque SINE NOMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINE NOMINE est expirée depuis le 16 mars 2015.

TERROIRS D'EXCEPTION a également déposé les autres marques suivantes : SYRIAD , SPIRITUS SANCTI , La Cave du Taurobole , LES CLÉS DU PRIEURÉ , LA SOLLICITUDE , REFUGE SACRÉ , Revedevin , LE JARDIN DES OLIVIERS , SolOriens , PROVIDENCE DE BOIS PERTUIS


TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiée - Château Pape Clément, 216 avenue du Docteur Nancel Penard,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 433611167


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).