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Marques déposées par la société TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee
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LIBERTAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTAD
TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee

Numéro de dépôt :
3318649
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2014
LIBERTAD de TERROIRS D\'EXCEPTION Société par actions simplifiéee

Présentation de la marque LIBERTAD

Déposée le 15 octobre 2004 par la société TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERTAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la société TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee domicilié(e) Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 611 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE CB/SRO/MK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

La marque LIBERTAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTAD est expirée depuis le 15 octobre 2014.

TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES ETOILES


TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee - Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France - SIREN 433611167


NOVAGRAAF FRANCE CB/SRO/MK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).