Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee
/
CLOS DES ETOILES
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CLOS DES ETOILES
TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee

Numéro de dépôt :
3332261
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLOS DES ETOILES de TERROIRS D\'EXCEPTION Société par actions simplifiéee

Présentation de la marque CLOS DES ETOILES

Déposée le 29 décembre 2004 par la société TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DES ETOILES »

Le déposant est la société TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee domicilié(e) Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 611 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTAD


TERROIRS D'EXCEPTION Société par actions simplifiéee - Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France - SIREN 433611167


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Inscription le 31 janvier 2005 - retrait total n°406927 - Publication au BOPI 2005-01-31

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).