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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'ENTREPRENEURS
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MELINATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MELINATURE
TERROIRS D'ENTREPRENEURS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4170056
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2025
MELINATURE de TERROIRS D\'ENTREPRENEURS

Présentation de la marque MELINATURE

Déposée le 1 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'ENTREPRENEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MELINATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'ENTREPRENEURS domicilié(e) 39 avenue Pierre 1er de Serbie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 673 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme INCOLLINGO Emmanuelle domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque MELINATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELINATURE arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.


TERROIRS D'ENTREPRENEURS, Société par actions simplifiée à associé unique - 39 avenue Pierre 1er de Serbie - 75008 - PARIS - France - SIREN 793673989


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme INCOLLINGO Emmanuelle - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683266 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Gelées ; confitures ; compotes ;

Infusions non médicinales ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ;

Boissons sans alcool ;

Services de vente en gros ou au détail des produits suivants : gelées ; confitures ; compotes ; infusions non médicinales ; graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; boissons sans alcool.