Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS D'AROMES
TERROIRS D'AROMES, SARL

Numéro de dépôt :
4032363
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2023
TERROIRS D\'AROMES de TERROIRS D\'AROMES

Présentation de la marque TERROIRS D'AROMES

Déposée le 15 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS D'AROMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERROIRS D'AROMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS D'AROMES domicilié(e) 17 RUE DE TRIGNY, MARYLINE CUILLIER / ARNAUD CALLERAND - 51220 - POUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 093 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS D'AROMES, Mle CUILLIER MARYLINE domicilié(e) 17 RUE DE TRIGNY, MARYLINE CUILLIER / ARNAUD CALLERAND - 51220 - POUILLON - France.

La marque TERROIRS D'AROMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS D'AROMES est expirée depuis le 15 septembre 2023.

TERROIRS D'AROMES a également déposé les autres marques suivantes : THEODORE BLIN , TERROIRS D AROMES


TERROIRS D'AROMES, SARL - 17 RUE DE TRIGNY, MARYLINE CUILLIER / ARNAUD CALLERAND - 51220 - POUILLON - France - SIREN 795093723


TERROIRS D'AROMES, Mle CUILLIER MARYLINE - 17 RUE DE TRIGNY, MARYLINE CUILLIER / ARNAUD CALLERAND - 51220 - POUILLON - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 26 février 2014 - Retrait partiel n°619412 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-26

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), cidres, digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).