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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB
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TRILOGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRILOGIE
TERROIRS CLUB (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
98716693
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2008

Présentation de la marque TRILOGIE

Déposée le 4 février 1998 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRILOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB domicilié(e) 3 Rue des Vignerons, 34420 CERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque TRILOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRILOGIE est expirée depuis le 4 février 2008.

TERROIRS CLUB a également déposé les autres marques suivantes : FELICITE , La Bastide Laurent , JEAN DE FLEURETTE , DIANE LA NEUVE , LYRIQUE , Baron de Montilhac , Michel ROUDIER , LE CAMPAGNET , CESSENOM , LES MARIONNETTES


TERROIRS CLUB (SOCIETE ANONYME) - 3 Rue des Vignerons, 34420 CERS - France - SIREN 403602675


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

- boissons alcooliques (à l'exception des bières) - vins de pays - vins d'appellation d'origine contrôlée - vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres vins mousseux. - eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres eaux de vie.