Marque expirée - Marque en non vigueur

Pierre d'Ortem
TERROIRS CLUB SA

Numéro de dépôt :
3550701
Date de dépôt :
21/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2018
Pierre d\'Ortem de TERROIRS CLUB

Présentation de la marque Pierre d'Ortem

Déposée le 21 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pierre d'Ortem »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB domicilié(e) Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34535 BEZIERS Cedex - 34535 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS CLUB domicilié(e) Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34535 BEZIERS Cedex - 34535 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre d'Ortem est expirée depuis le 21 janvier 2018.

TERROIRS CLUB a également déposé les autres marques suivantes : FELICITE , La Bastide Laurent , JEAN DE FLEURETTE , DIANE LA NEUVE , LYRIQUE , TRILOGIE , Baron de Montilhac , Michel ROUDIER , LE CAMPAGNET , CESSENOM


TERROIRS CLUB SA - Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34535 BEZIERS Cedex - 34535 - France - SIREN 403602675


TERROIRS CLUB - Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34535 BEZIERS Cedex - 34535 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.