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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB
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Pech du Moulin
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pech du Moulin
TERROIRS CLUB SA

Numéro de dépôt :
3596496
Date de dépôt :
02/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018
Pech du Moulin de TERROIRS CLUB

Présentation de la marque Pech du Moulin

Déposée le 2 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pech du Moulin »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB domicilié(e) Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BEZIERS Cedex - 34536 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS CLUB domicilié(e) Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BEZIERS Cedex - 34536 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pech du Moulin est expirée depuis le 2 septembre 2018.

TERROIRS CLUB a également déposé les autres marques suivantes : FELICITE , La Bastide Laurent , JEAN DE FLEURETTE , DIANE LA NEUVE , LYRIQUE , TRILOGIE , Baron de Montilhac , Michel ROUDIER , LE CAMPAGNET , CESSENOM


TERROIRS CLUB SA - Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BEZIERS Cedex - 34536 - France - SIREN 403602675


TERROIRS CLUB - Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BEZIERS Cedex - 34536 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de pays.