Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PIN PARASOL
TERROIRS CLUB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3323850
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
LE PIN PARASOL de TERROIRS CLUB

Présentation de la marque LE PIN PARASOL

Déposée le 8 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PIN PARASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB domicilié(e) 3, Rue des Vignerons,34420 CERS - 34420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABELANET SERRADO Consultants Juridques domicilié(e) 1, Rue Théophile Gautier,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque LE PIN PARASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PIN PARASOL est expirée depuis le 8 novembre 2014.

TERROIRS CLUB a également déposé les autres marques suivantes : FELICITE , La Bastide Laurent , JEAN DE FLEURETTE , DIANE LA NEUVE , LYRIQUE , TRILOGIE , Baron de Montilhac , Michel ROUDIER , LE CAMPAGNET , CESSENOM


TERROIRS CLUB Société Anonyme - 3, Rue des Vignerons,34420 CERS - 34420 - France - SIREN 403602675


ABELANET SERRADO Consultants Juridques - 1, Rue Théophile Gautier,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). – vins de pays – vins d'appellation d'origine controlée – vins mousseux d'appellation d'origine controlée et autres vins mousseux. – eaux de vie d'appellation d'origine controlée et autres eaux de vie.