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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB
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DIANE LA NEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIANE LA NEUVE
TERROIRS CLUB, SA

Numéro de dépôt :
3875493
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
DIANE LA NEUVE de TERROIRS CLUB

Présentation de la marque DIANE LA NEUVE

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIANE LA NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB domicilié(e) 0 AVENUE JEAN FOUCAULT, ZI DU CAPISCOL, CS 650 - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS CLUB domicilié(e) 0 AVENUE JEAN FOUCAULT, ZI DU CAPISCOL, CS 650 - 34500 - BEZIERS - France.

La marque DIANE LA NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE LA NEUVE est expirée depuis le 15 novembre 2021.

TERROIRS CLUB a également déposé les autres marques suivantes : FELICITE , La Bastide Laurent , JEAN DE FLEURETTE , LYRIQUE , TRILOGIE , Baron de Montilhac , Michel ROUDIER , LE CAMPAGNET , CESSENOM , LES MARIONNETTES


TERROIRS CLUB, SA - 0 AVENUE JEAN FOUCAULT, ZI DU CAPISCOL, CS 650 - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 403602675


TERROIRS CLUB - 0 AVENUE JEAN FOUCAULT, ZI DU CAPISCOL, CS 650 - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.