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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB
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CESSENOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CESSENOM
TERROIRS CLUB SA

Numéro de dépôt :
3525130
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2017
CESSENOM de TERROIRS CLUB

Présentation de la marque CESSENOM

Déposée le 14 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESSENOM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB domicilié(e) Av. Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BÉZIERS - 34536 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS CLUB domicilié(e) Av. Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BÉZIERS - 34536 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESSENOM est expirée depuis le 14 septembre 2017.

TERROIRS CLUB a également déposé les autres marques suivantes : FELICITE , La Bastide Laurent , JEAN DE FLEURETTE , DIANE LA NEUVE , LYRIQUE , TRILOGIE , Baron de Montilhac , Michel ROUDIER , LE CAMPAGNET , LES MARIONNETTES


TERROIRS CLUB SA - Av. Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BÉZIERS - 34536 - France - SIREN 403602675


TERROIRS CLUB - Av. Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BÉZIERS - 34536 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.