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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB
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Baron de Montilhac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baron de Montilhac
TERROIRS CLUB, SA

Numéro de dépôt :
3737399
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
Baron de Montilhac de TERROIRS CLUB

Présentation de la marque Baron de Montilhac

Déposée le 10 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baron de Montilhac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB domicilié(e) Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS CLUB domicilié(e) Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France.

La marque Baron de Montilhac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron de Montilhac est expirée depuis le 10 mai 2020.

TERROIRS CLUB a également déposé les autres marques suivantes : FELICITE , La Bastide Laurent , JEAN DE FLEURETTE , DIANE LA NEUVE , LYRIQUE , TRILOGIE , Michel ROUDIER , LE CAMPAGNET , CESSENOM , LES MARIONNETTES


TERROIRS CLUB, SA - Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France - SIREN 403602675


TERROIRS CLUB - Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.