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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS BIO
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TERROIRS BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS BIO
TERROIRS BIO, Sarl

Numéro de dépôt :
4014685
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/06/2023
TERROIRS BIO de TERROIRS BIO

Présentation de la marque TERROIRS BIO

Déposée le 18 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERROIRS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS BIO domicilié(e) 9 rue Alain Barbe TORTE - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 747 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS BIO, M. LUNEL Nicolas domicilié(e) 9 rue Alain Barbe TORTE - 44200 - NANTES - France.

La marque TERROIRS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS BIO est expirée depuis le 18 juin 2023.


TERROIRS BIO, Sarl - 9 rue Alain Barbe TORTE - 44200 - NANTES - France - SIREN 518747019


TERROIRS BIO, M. LUNEL Nicolas - 9 rue Alain Barbe TORTE - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.