Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIR TRUFFES
EURL TERROIR TRUFFES, EURL

Numéro de dépôt :
4334772
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
TERROIR TRUFFES de TERROIR TRUFFES

Présentation de la marque TERROIR TRUFFES

Déposée le 3 février 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERROIR TRUFFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERROIR TRUFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERROIR TRUFFES domicilié(e) Les Costes - 83670 - PONTEVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 598 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL TERROIR TRUFFES, Mme CAMPAGNET Marie-Paule domicilié(e) CHEMIN Les costes - 83670 - PONTEVES - France.

La marque TERROIR TRUFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR TRUFFES arrivera à expiration en date du 3 février 2027.


EURL TERROIR TRUFFES, EURL - Les Costes - 83670 - PONTEVES - France - SIREN 812598324


EURL TERROIR TRUFFES, Mme CAMPAGNET Marie-Paule - CHEMIN Les costes - 83670 - PONTEVES - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture ; fruits frais ; légumes frais ;

Vente en gros ou au détail de truffes et produits dérivés, champignons, fruits et légumes et tous produits alimentaires et ce qui s'y rapporte ; achat de truffes et produits dérivés, champignons, fruits et légumes et tous produits alimentaires en ce qui s'y rapporte (services d'approvisionnement pour des tiers).