Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR SUD OUEST
/
DUC DE BERNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE BERNAC
TERROIR SUD OUEST, SARL

Numéro de dépôt :
3893073
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
DUC DE BERNAC de TERROIR SUD OUEST

Présentation de la marque DUC DE BERNAC

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DUC DE BERNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR SUD OUEST domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 581 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIR SUD OUEST, M. BOUILHAC NICOLAS domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

La marque DUC DE BERNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE BERNAC est expirée depuis le 31 janvier 2022.

TERROIR SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR SUD OUEST "TSO" , BB BARON DE BRESTIGNAC


TERROIR SUD OUEST, SARL - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France - SIREN 434581948


TERROIR SUD OUEST, M. BOUILHAC NICOLAS - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).