Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR LORRAIN
/
Les Produits de Moselle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Produits de Moselle
TERROIR LORRAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3837061
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
Les Produits de Moselle de TERROIR LORRAIN

Présentation de la marque Les Produits de Moselle

Déposée le 6 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR LORRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Produits de Moselle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR LORRAIN domicilié(e) 90 RUE DE MORHANGE - 57340 - RACRANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIR LORRAIN domicilié(e) 90 RUE DE MORHANGE - 57340 - RACRANGE - France.

La marque Les Produits de Moselle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Produits de Moselle est expirée depuis le 6 juin 2021.

TERROIR LORRAIN a également déposé les autres marques suivantes : LES BIERES DE NOS REGIONS séléction de bières artisanales , PASTIS Stanislas , les Briquettes du Mineur , LE CHARDON LORRAIN charcuterie de Lorraine , COCKTAIL STANISLAS , MIRABELLE ICE VIN ET MIRABELLE , La Ferme Lorraine produits de la ferme et spécialités régionales , AMER STANISLAS , BIERE DU MINEUR , Recettes de Lorraine, Le Plaisir retrouvé de la cuisine traditionnelle en Lorraine…


TERROIR LORRAIN, SARL - 90 RUE DE MORHANGE - 57340 - RACRANGE - France


TERROIR LORRAIN - 90 RUE DE MORHANGE - 57340 - RACRANGE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575740 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.